Conseil Municipal du 15 septembre : projet de compte rendu

Voici le projet du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre obligemment transmis par la Mairie du Vigan. Il s'agit d'un projet et si sa rédaction est, en principe,très proche de la rédaction finale, il peut toutefois être modifié à la demande d'un membre du Conseil avant la séance suivante ou au moment de sa proposition d'adoption définitive en début de séance. C'est peu courant et il s'agit de modifications souvent très limitées.

C'est le cas cette fois-ci car le point 7 doit être annulé après constat de sa non-conformité et son rédactionnel modifié pour être plus fidèle en ce qui concerne les avis et remarques formulés au cours du débat concernant cette résolution. Au cours du prochain Conseil les choses seront de nouveau en ordre. Donc, il faut considérer cette partie du compte-rendu comme "nulle et non avenue" en l'état. 

Clic sur les pages pour agrandissement